MENTIONS LÉGALES

Identité de l’éditeur du site Internet

L’éditeur du site Internet Alternative Feng Shui est l’activité Alternative Fengshui sous contrat CAPE SCIC INTERSTICES SUD AQUITAINE au terme du 31/03/2025, N° de SIRET : 44822083000039, dont le siège social est 3, Rue Hélène Boucher 40220 TARNOS, et dont le représentant légal est Monsieur Stéphane MONTUZET, gérant. 

L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : eric.papin@alternativefengshui.com
L’éditeur du site Internet peut être contacté par téléphone : 06 18 06 10 55

Informations complémentaires sur l’éditeur du site :

Identité/Raison sociale : INTERSTICE SUD AQUITAINE / ALTERNATIVE FENGSHUI
Forme juridique : Société d’Intérêt Collectif (SCIC)
N° de SIRET : 44822083000039
Code NAF : 8299Z – Autres activités de soutien aux entreprises
Montant du capital social : Non concerné
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Non concerné
Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) : FR02448220830
Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : Non concerné

Activités exercées

Prestations d’accompagnement en aménagement, en agencement et en conception d’habitat avec leur extérieur, par les disciplines du Feng Shui et de la Géobiologige

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Eric PAPIN (Activité sous contrat CAPE SCIC INTERSTICES SUD AQUITAINE au terme du 31/03/2025)

Conception et réalisation

Le site internet a été réalisé par :
Alternative Fengshui – Eric PAPIN

Site réalisé avec le CMS WordPress

Hébergement

Le site Internet https://www.alternativefengshui.com est hébergé par :1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare 57200 Sarreguemines
09 70 80 89 11
info@ionos.fr

Politique de confidentialité de l’hébergeur >>

 

Le site internet https://www.offres.alternativefengshui.com a été réalisé via la plateforme systeme.io, société :

ITACWT Limited
3 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande

Les serveurs de cette société sont hébergés chez Amazon Web Services en Irlande.

Les données sont donc stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Amazon Web Services en Irlande. Les données sont cryptées et conservées sur un serveur sécurisé. Elles ne sont pas transférées hors de l’Union Européenne.

Politique de confidentialité de systeme.io >>

Pour plus d’informations, nous vous recommandons la documentation d’Amazon Web Services :
docs.aws.amazon.com/whitepapers/latest/aws-overview/security-and-compliance.html

Propriété intellectuelle

Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet.

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.

Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :

  • Ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
  • Ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site Internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
  • Ne pas introduire de fichiers / programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
  • Ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
  • Ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site Internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

Protection des données personnelles

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site Internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

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